Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

  1. Question n° 07666 posée par M. Louis Minetti

    Construction d'un circuit automobile à Magnycours (Nièvre)

    Réponse du ministère : Sports

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 06348 posée par M. André Vallet

    Conséquences pour la pratique équestre en France des dispositions du décret du 29 avril 2002

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0365S posée par M. François Patriat

    Avenir du grand prix de France de Formule 1

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 17689 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Manifestations sportives sur la voie publique

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 18189 posée par M. Serge Andreoni

    Projet de décret relatif aux manifestations sportives sur la voie publique

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Moyenne

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 21624 posée par Mme Samia Ghali

    Passage des clubs amateurs au monde professionnel

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 22226 posée par Mme Mireille Jouve

    Statistiques comparées sur les interdictions de déplacement

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 26780 posée par M. Stéphane Le Rudulier

    Sécurité sur les pistes de ski

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 27828 posée par M. Jérémy Bacchi

    Bilan nécessaire de l'agence nationale des sports

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne