Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

  1. Question n° 1644G posée par M. Jérémy Bacchi

    Situation du sport amateur en période de crise sanitaire

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 12752 posée par M. Bruno Gilles

    Karaté aux jeux olympiques 2024

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 11553 posée par M. Bruno Gilles

    Développement du « mixed martial art »

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0705S posée par Mme Mireille Jouve

    Avenir des conseillers techniques sportifs

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 07257 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Défense du sport amateur

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 27828 posée par M. Jérémy Bacchi

    Bilan nécessaire de l'agence nationale des sports

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 26780 posée par M. Stéphane Le Rudulier

    Sécurité sur les pistes de ski

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 22226 posée par Mme Mireille Jouve

    Statistiques comparées sur les interdictions de déplacement

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 21624 posée par Mme Samia Ghali

    Passage des clubs amateurs au monde professionnel

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne