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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 15 trouvées

  1. Question n° 14648 posée par M. Bruno Gilles

    Procédure de nomination spécifique des psychiatres des hôpitaux

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 05991 posée par M. Bruno Gilles

    Mise en oeuvre du plan Hôpital 2012 à Marseille

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 04371 posée par M. Jacques Peyrat

    Gratuité des chaînes de télévision dans les hôpitaux

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  4. Question n° 02642 posée par M. Gérard Collomb

    Accès à la télévision dans les hôpitaux

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0749S posée par M. Francis Giraud

    Situation des praticiens de la Fondation hôpital Saint-Joseph de Marseille

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 11071 posée par M. Roland Povinelli

    Maintien de l'activité de chirurgie mammaire et gynécologique au centre hospitalier de Salon-de-Provence

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 09284 posée par M. Serge Andreoni

    Seuils d'activité minimale annuelle applicables à l'activité de soins de traitement du cancer

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 27116 posée par M. Jean-Claude Gaudin

    Prise en charge de la douleur

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 35683 posée par M. André Vallet

    Tarifs des établissements hospitaliers privés

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 01317 posée par M. Louis Minetti

    Maternité de l'hôpital de La Ciotat: situation

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne