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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 15 trouvées
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Question n° 14648 posée par M. Bruno Gilles
Procédure de nomination spécifique des psychiatres des hôpitaux
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence
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Question n° 05991 posée par M. Bruno Gilles
Mise en oeuvre du plan Hôpital 2012 à Marseille
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence
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Question n° 04371 posée par M. Jacques Peyrat
Gratuité des chaînes de télévision dans les hôpitaux
Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 02642 posée par M. Gérard Collomb
Accès à la télévision dans les hôpitaux
Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 0749S posée par M. Francis Giraud
Situation des praticiens de la Fondation hôpital Saint-Joseph de Marseille
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 11071 posée par M. Roland Povinelli
Maintien de l'activité de chirurgie mammaire et gynécologique au centre hospitalier de Salon-de-Provence
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09284 posée par M. Serge Andreoni
Seuils d'activité minimale annuelle applicables à l'activité de soins de traitement du cancer
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27116 posée par M. Jean-Claude Gaudin
Prise en charge de la douleur
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 35683 posée par M. André Vallet
Tarifs des établissements hospitaliers privés
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 01317 posée par M. Louis Minetti
Maternité de l'hôpital de La Ciotat: situation
La question est caduque
Pertinence