Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

  1. Question n° 0887S posée par Mme Anne-Marie Payet

    Utilisation des produits phytopharmaceutiques dans les DOM et à La Réunion

    Réponse du Ministère de l'outre-mer

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0223S posée par M. Jean-François Picheral

    Prise en charge des soins dentaires

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0096S posée par M. Jean-François Picheral

    Dépistage du cancer colorectal

    Réponse du Ministère délégué à la famille

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0083S posée par M. Robert Bret

    Création d'un fonds de garantie pour financer la lutte contre le sida

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

    Pertinence Faible

  5. Question n° 1146S posée par M. Jean-François Picheral

    Politique de dépistage du cancer colorectal

    Réponse du ministère : Famille

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 0241S posée par Mlle Irma Rapuzzi

    Réglementation de la transmission d'une officine de pharmacie par héritage

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 02542 posée par Mlle Irma Rapuzzi

    Perte de pouvoir d'achat des retraités de sécurité sociale

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne