Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 12772 posée par Mme Sophie Joissains

    Ressources du centre national de la propriété forestière

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0182S posée par M. Louis Minetti

    Mesures relatives à la prévention des feux de forêts

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0074A posée par M. Louis Minetti

    Mesures envisagées contre les incendies de forêt

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0670S posée par M. Jean Francou

    Accusations portées contre certains pompiers

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 00246 posée par M. Louis Minetti

    Protection de la forêt méditerranéenne

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 01987 posée par M. Louis Minetti

    Midi: prévention des incendies de forêts

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0070A posée par M. Louis Minetti

    Coûts financiers des mesures de sauvegarde des forêts du Midi

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne