Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

Question n° 21937 posée par M. André Vallet

Fonctionnement des services de La Poste

Réponse du ministère : Postes

02/07/1992
Pertinence
Question n° 21022 posée par M. Robert-Paul Vigouroux

Conditions d'application des tarifs postaux consentis aux entreprises de presse

Réponse du ministère : Postes

30/04/1992
Pertinence
Question n° 18841 posée par M. Jean-Claude Gaudin

Retraités, anciens chefs d'établissement de La Poste

Réponse du ministère : Postes

05/12/1991
Pertinence
Question n° 18855 posée par M. Jacques Rocca Serra

Situation des retraités de La Poste et de France Télécom

Réponse du ministère : Postes

05/12/1991
Pertinence
Question n° 18036 posée par M. Robert-Paul Vigouroux

Situation des cadres retraités de La Poste et de France Télécom

Réponse du ministère : Postes

24/10/1991
Pertinence