Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 26 trouvées

  1. Question n° 05397 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Recrudescence des échouages de dauphins

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de la mer

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 26837 posée par Mme Marie-Arlette Carlotti

    Urgence de la mise en oeuvre d'une zone de contrôle des émissions atmosphériques en Méditerranée

    Réponse du Ministère de la mer

    Pertinence Faible

  3. Question n° 24894 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Prolifération des poulpes

    Réponse du Ministère de la mer

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 21514 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Augmentation des échouages de dauphins

    Réponse du Ministère de la mer

    Pertinence Faible

  5. Question n° 21314 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Qualification des co-produits de la mer

    Réponse du Ministère de la mer

    Pertinence Moyenne

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 25093 posée par M. Jacques Rocca Serra

    Pêche au thon rouge

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 22902 posée par M. André Vallet

    Réglementation de la pêche au corail

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0002S posée par M. Louis Minetti

    Nom de baptême du nouveau car-ferry des lignes corses

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 00013 posée par M. Louis Minetti

    Chantiers navals français

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 07139 posée par M. Louis Minetti

    Changement du nom d'un car-ferry

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne