Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 0092S posée par M. Louis Minetti

    Situation critique de la filière navale

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0526S posée par M. Louis Minetti

    Mesures envisagées pour concrétiser les engagements du gouvernement concernant les chantiers navals

    Réponse du ministère : Mer

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 15355 posée par M. Louis Minetti

    Relations avec la Corse: mesures envisagées pour que soit commandé un super-ferry

    Réponse du ministère : Mer

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 14737 posée par M. Louis Minetti

    Accès des élus locaux au comité d'entreprise des chantiers de la Ciotat

    Réponse du ministère : Mer

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 07588 posée par M. Jean Francou

    Plan de construction navale

    Réponse du ministère : Mer

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 00013 posée par M. Louis Minetti

    Chantiers navals français

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne