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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 13 trouvées
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Question n° 0678G posée par Mme Sophie Joissains
Centrale thermique de Gardanne
Réponse du Ministère chargé des relations avec le Parlement
Pertinence
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Question n° 09035 posée par M. Jean Louis Masson
Avenir de la centrale électrique Emile Huchet à Saint-Avold
Réponse du Ministère délégué à l'industrie
Pertinence
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Question n° 20970 posée par M. Louis Minetti
Etudes concernant la dépense d'énergie pour le transport de passagers et de frêt
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 12850 posée par M. Robert-Paul Vigouroux
Conséquences de la " crise du Golfe " sur la politique énergétique
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 08510 posée par M. Louis Minetti
Conséquences d'un dépôt de déchets industriels sur le territoire communal
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 22702 posée par Mme Samia Ghali
Procédure d'attribution du tarif de première nécessité
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 31006 posée par M. Louis Minetti
Meilleure exploitation des houillères du bassin du Midi
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 00208 posée par Mlle Irma Rapuzzi
Houillères du bassin du Midi
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 02410 posée par M. Louis Minetti
Information de la population concernant le centre nucléaire de Cadarache
La question a été transformée.
Pertinence