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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
4 questions
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Question n° 20970 posée par M. Louis Minetti
Etudes concernant la dépense d'énergie pour le transport de passagers et de frêt
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 08510 posée par M. Louis Minetti
Conséquences d'un dépôt de déchets industriels sur le territoire communal
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 03274 posée par M. Louis Minetti
Personnel hors statut du CEA: intégration
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 29767 posée par M. Louis Minetti
Information de la population concernant le centre nucléaire de Cadarache
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
Questions sans réponse
4 questions
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Question n° 31006 posée par M. Louis Minetti
Meilleure exploitation des houillères du bassin du Midi
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 02410 posée par M. Louis Minetti
Information de la population concernant le centre nucléaire de Cadarache
La question a été transformée.
Pertinence