Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

  1. Question n° 1430S posée par M. Jean-Yves Roux

    Conséquences de la restructuration d'EDF Hydro Méditerranée sur le site de Sainte-Tulle

    Réponse du Secrétariat d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques

    Pertinence Faible

  2. Question n° 04707 posée par M. Jean-Pierre Camoin

    Politique de diversification d'EDF-GDF

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 02982 posée par M. Louis Minetti

    Remise en cause du service public EDF-GDF

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 02286 posée par M. André Vallet

    Politique de diversification menée par EDF

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 20014 posée par M. Jacques Rocca Serra

    Avenir du Centre d'ingénierie générale de Marseille

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Moyenne

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 0009A posée par M. Jean Francou

    Prévention des accidents le long du canal industriel entre Jouques et Saint-Chamas

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0009A posée par M. Jean Francou

    Prévention des accidents le long du canal industriel entre Jouques et Saint-Chamas

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne