Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

Question n° 00099 posée par M. Jean Francou

Canaux EDF: protection

Réponse du ministère : Industrie

12/06/1981
Pertinence
Question n° 0284S posée par M. Jean Francou

Accidents le long du canal industriel entre Jouques et Saint-Chamas

Réponse du ministère : Industrie

29/09/1982
Pertinence
Question n° 0489S posée par M. Jean Francou

Installation d'une ligne électrique de Tavel à Cadarache (Bouches-du-Rhône)

Réponse du ministère : Industrie

19/04/1984
Pertinence
Question n° 17105 posée par M. Jean Francou

Bouches-du-Rhône: installation d'une ligne électrique Tavel-Cadarache

Réponse du ministère : Industrie

26/04/1984
Pertinence
Question n° 17214 posée par M. Jean Francou

Fonctionnement de la centrale thermique de Gardanne dans les Bouches-du-Rhône

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

03/05/1984
Pertinence