Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

  1. Question n° 09035 posée par M. Jean Louis Masson

    Avenir de la centrale électrique Emile Huchet à Saint-Avold

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Faible

  2. Question n° 20970 posée par M. Louis Minetti

    Etudes concernant la dépense d'énergie pour le transport de passagers et de frêt

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 12850 posée par M. Robert-Paul Vigouroux

    Conséquences de la " crise du Golfe " sur la politique énergétique

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 08510 posée par M. Louis Minetti

    Conséquences d'un dépôt de déchets industriels sur le territoire communal

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 17214 posée par M. Jean Francou

    Fonctionnement de la centrale thermique de Gardanne dans les Bouches-du-Rhône

    Réponse du ministère : Redéploiement industriel

    Pertinence Très forte

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 22702 posée par Mme Samia Ghali

    Procédure d'attribution du tarif de première nécessité

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 31006 posée par M. Louis Minetti

    Meilleure exploitation des houillères du bassin du Midi

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne