Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 0202S posée par M. Louis Minetti

    Inquiétude des riverains de la Durance dans la zone Avignon-Mirabeau

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0103S posée par Mme Françoise Seligmann

    Sécurité des installations industrielles et nucléaires

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0241S posée par M. Louis Minetti

    Situation de l'espace rural et forestier en Provence et Corse

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0242S posée par M. Louis Minetti

    Inquiétude des populations vis-à-vis des problèmes de l'eau

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0183S posée par M. Louis Minetti

    Perception d'une taxe sur les eaux d'irrigation par l'agence de bassin Rhône-Méditerranée-Corse

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 0024S posée par M. Jean Francou

    Dépose des skieurs sur les glaciers en hélicoptère

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0126S posée par M. Louis Minetti

    Provence-Alpes-Côte d'Azur: stations d'épuration

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 02316 posée par Mlle Irma Rapuzzi

    Logement: taux de la cotisation patronale

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne