Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

Question n° 18028 posée par M. André Vallet

Incidences d'une éventuelle taxation du prix de l'eau à usage agricole pour les producteurs de foin de la Crau

Réponse du ministère : Environnement

24/10/1991
Pertinence
Question n° 18919 posée par M. André Vallet

Plaine de la Crau : redevance au titre des prélèvements d'eau

Réponse du ministère : Environnement

05/12/1991
Pertinence
Question n° 21424 posée par M. André Vallet

Situation juridique des déchets nucléaires faiblement radioactifs

Réponse du ministère : Environnement

28/05/1992
Pertinence
Question n° 22170 posée par M. André Vallet

Politique du Gouvernement en matière de protection des sites historiques et naturels

Réponse du ministère : Environnement

23/07/1992
Pertinence
Question n° 01189 posée par M. André Vallet

Réforme de la loi Verdeille

Réponse du ministère : Environnement

20/05/1993
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 19658 posée par M. André Vallet

Réglementation des modes particuliers d'utilisation du sol

La question est caduque

30/01/1992
Pertinence
Question n° 19883 posée par M. André Vallet

Label économique européen

La question est caduque

13/02/1992
Pertinence
Question n° 24177 posée par M. André Vallet

Réforme de la loi Verdeille

La question est caduque

24/12/1992
Pertinence