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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 25 trouvées

  1. Question n° 07149 posée par M. Louis Minetti

    Réduction des puissances sonores par les riverains de l'autoroute A 50

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 06447 posée par M. Jacques Rocca Serra

    Conséquences sur l'environnement de l'exploitation de l'aérodrome de la base Dumont-d'Urville en Terre-Adélie

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 05717 posée par M. Jacques Rocca Serra

    Politique de la France en matière d'environnement suite au Sommet de la Terre de Rio de Janeiro

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  4. Question n° 04139 posée par M. André Vallet

    Protection de l'environnement au Tibet

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 03277 posée par M. Louis Minetti

    Exonération de taxe pollution pour les producteurs de foin de Crau

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 17957 posée par M. Jacques Rocca Serra

    Zones spéciales de conservation dans le département des Bouches-du-Rhône

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 17439 posée par M. Jean-Pierre Camoin

    Mise en place du réseau Natura 2000

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 15220 posée par M. Francis Cavalier-Benezet

    Situation du Gard au sein de l'entente interdépartementale pour la démoustication du littoral méditerranéen

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 23055 posée par M. Jacques Rocca Serra

    Statut des inspecteurs des sites

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 19883 posée par M. André Vallet

    Label économique européen

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

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