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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 25 trouvées
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Question n° 07149 posée par M. Louis Minetti
Réduction des puissances sonores par les riverains de l'autoroute A 50
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 06447 posée par M. Jacques Rocca Serra
Conséquences sur l'environnement de l'exploitation de l'aérodrome de la base Dumont-d'Urville en Terre-Adélie
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 05717 posée par M. Jacques Rocca Serra
Politique de la France en matière d'environnement suite au Sommet de la Terre de Rio de Janeiro
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 04139 posée par M. André Vallet
Protection de l'environnement au Tibet
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 03277 posée par M. Louis Minetti
Exonération de taxe pollution pour les producteurs de foin de Crau
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 7 trouvées
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Question n° 17957 posée par M. Jacques Rocca Serra
Zones spéciales de conservation dans le département des Bouches-du-Rhône
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17439 posée par M. Jean-Pierre Camoin
Mise en place du réseau Natura 2000
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15220 posée par M. Francis Cavalier-Benezet
Situation du Gard au sein de l'entente interdépartementale pour la démoustication du littoral méditerranéen
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23055 posée par M. Jacques Rocca Serra
Statut des inspecteurs des sites
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19883 posée par M. André Vallet
Label économique européen
La question est caduque
Pertinence