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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 10 trouvées
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Question n° 12133 posée par M. Jacques Rocca Serra
Projet de liaison Rhin-Rhône
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 06447 posée par M. Jacques Rocca Serra
Conséquences sur l'environnement de l'exploitation de l'aérodrome de la base Dumont-d'Urville en Terre-Adélie
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 05715 posée par M. Jacques Rocca Serra
Réglementation de l'importation de déchets en France
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 05717 posée par M. Jacques Rocca Serra
Politique de la France en matière d'environnement suite au Sommet de la Terre de Rio de Janeiro
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 05439 posée par M. Jacques Rocca Serra
Précision de la notion d'" espace proche du rivage "
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 17957 posée par M. Jacques Rocca Serra
Zones spéciales de conservation dans le département des Bouches-du-Rhône
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23055 posée par M. Jacques Rocca Serra
Statut des inspecteurs des sites
La question est caduque
Pertinence