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98 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 85 trouvées
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Question n° 23789 posée par Mme Sophie Joissains
Extension de l'attribution de la croix du combattant volontaire
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire
Pertinence
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Question n° 18131 posée par M. Jean-Noël Guérini
Décharge de munitions militaires
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
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Question n° 17383 posée par M. Roger Karoutchi
Sécurité des entrepôts de l'armée française
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
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Question n° 14709 posée par M. Stéphane Ravier
Disponibilité des aéronefs
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
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Question n° 10383 posée par M. Roland Povinelli
Situation en Lybie
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 13 trouvées
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Question n° 21742 posée par M. Bruno Gilles
Mise en oeuvre de l'article 152 de la loi de finances pour 2011 concernant les pensions des marins-pompiers de Marseille
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21284 posée par M. Roland Povinelli
Reconnaissance et indemnisation des travailleurs forcés indochinois déportés en France
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21189 posée par M. François Marc
Délocalisations à Istres des vols d'avions de la base aéronavale de Landivisiau
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 08369 posée par M. Serge Andreoni
Conditions de remise de la médaille militaire aux anciens combattants d'Afrique du Nord
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26936 posée par M. Robert Bret
Centre d'essais de lancement de missiles (CELM) de Gâvres
La question est caduque
Pertinence