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4 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
3 questions
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Question n° 17987 posée par M. Serge Andreoni
Modalités d'attribution du bénéfice de la campagne double aux anciens combattants d'Afrique du Nord
Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants
Pertinence
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Question n° 09738 posée par M. Serge Andreoni
Avenir du centre d'essais en vol d'Istres
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
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Question n° 07111 posée par M. Serge Andreoni
Situation des officiers sous contrat spécialisés (OSC/S)
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
Questions sans réponse
3 question
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Question n° 08369 posée par M. Serge Andreoni
Conditions de remise de la médaille militaire aux anciens combattants d'Afrique du Nord
La question est caduque
Pertinence