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98 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 85 trouvées
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Question n° 30304 posée par Mlle Irma Rapuzzi
Ingénieurs des travaux des essences: pensions de retraite
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 31032 posée par M. Jean Francou
Médaille des évadés: statistiques
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 31615 posée par M. Jean Francou
Officiers de gendarmerie: situation
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 33600 posée par Mlle Irma Rapuzzi
Parité des retraites des infirmiers militaires
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 00589 posée par M. Jean Francou
Abandon de l'extension du camp du Larzac: conséquences
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 13 trouvées
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Question n° 06199 posée par M. Jean Francou
Livraison d'armes à l'Argentine: volume et nature
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 20906 posée par M. Jean Francou
Service des essences: création d'un nouveau compte budgétaire
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 28119 posée par M. Jean Francou
Montant des crédits accordés par le ministère de la défense à l'association pour le développement et la diffusion de l'information militaires depuis 1980
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 28120 posée par M. Jean Francou
Ministère de la Défense: nombre d'ordres de mission et charge financière pour 1985
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10311 posée par M. Jean Francou
Eventualité d'achat d'hélicoptères anglo-italiens
La question est caduque
Pertinence