Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 03059 posée par M. Robert-Paul Vigouroux

    Emissions en langue albanaise sur le canal exploité par RFI

    Réponse du ministère : Communication

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 01201 posée par M. André Vallet

    Information télévisée régionale des consommateurs

    Réponse du ministère : Communication

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 00951 posée par M. Jacques Rocca Serra

    Suppression d'émissions régionales relatives à l'information des consommateurs

    Réponse du ministère : Communication

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 08742 posée par M. Jean-Claude Gaudin

    Image de la réalité marseillaise présentée dans l'émission " Carnets de route " et diffusion d'une nouvelle émission

    Réponse du ministère : Communication

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 07051 posée par M. Robert-Paul Vigouroux

    Réception des chaînes de télévision

    Réponse du ministère : Communication

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 27662 posée par M. Louis Minetti

    Fonctionnement de la future 5ème chaîne de télévision: publicité pour l'alcool

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 26668 posée par M. Jean Francou

    Meyreuil (Bouches-du-Rhône): difficultés de réception des émissions de télévision

    La question est caduque

    Pertinence Très forte