Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions

  1. Question n° 01706 posée par Mme Sophie Joissains

    Alignement d'indices pour les militaires d'un même grade

    Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00689 posée par M. André Vallet

    Situation des anciens combattants de l'armée d'Afrique

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 00129 posée par M. Jean-François Picheral

    Conditions d'attribution de la carte du combattant

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux anciens combattants

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 00130 posée par M. Jean-François Picheral

    Attribution de la retraite du combattant dès l'âge de soixante ans aux bénéficiaires d'une pension militaire d'invalidité

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux anciens combattants

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 10929 posée par M. Jean-Claude Gaudin

    Retraite des veuves remariées des militaires de carrière morts pendant la guerre 1939-1945

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Moyenne