Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

Question n° 02006 posée par M. Louis Minetti

Suite donnée aux propositions relatives aux calendriers de production d'importation et d'exportation concernant les fruits et légumes

Réponse du ministère : Agriculture

15/07/1993
Pertinence
Question n° 03338 posée par M. Louis Minetti

Importations de pommes en provenance de l'hémisphère sud

Réponse du ministère : Agriculture

02/02/1989
Pertinence
Question n° 05951 posée par M. Louis Minetti

Marché des fruits et légumes frais

Réponse du ministère : Agriculture

07/05/1987
Pertinence
Question n° 0036A posée par M. Louis Minetti

Marchés français des fruits et légumes

Réponse du ministère : Agriculture

20/04/1983
Pertinence
Question n° 01101 posée par M. Louis Minetti

Situation des exportations de céréales

Réponse du ministère : Agriculture

06/12/1980
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 24586 posée par M. Louis Minetti

Situation des producteurs de fruits et légumes

La question est caduque

11/02/1993
Pertinence
Question n° 00476 posée par M. Louis Minetti

Situation des producteurs de lavande

La question est caduque

20/12/1980
Pertinence
Question n° 00054 posée par M. Louis Minetti

Situation des exportations de céréales

La question a été retirée

05/11/1980
Pertinence
Question n° 00141 posée par M. Louis Minetti

Situation des producteurs de pommes

La question est caduque

17/10/1980
Pertinence