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49 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 37 trouvées
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Question n° 18824 posée par M. Serge Andreoni
Sécheresse : mesures exceptionnelles en faveur des éleveurs
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 04840 posée par M. André Vallet
Plan de soutien à la filière ovine
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 0211S posée par M. Pierre Martin
Règles d'urbanisme applicables à proximité des bâtiments d'élevage
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 23206 posée par M. Jacques Siffre
Préoccupations de la filière ovine face au gel des crédits de l'Office de l'élevage
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 23077 posée par M. André Vallet
Gel des crédits de l'Office de l'élevage dans les contrats de plan État-région pour 2006
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 12 trouvées
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Question n° 14710 posée par M. Louis Minetti
Difficultés rencontrées par les éleveurs ovins du Sud-Est pour la transhumance de leurs troupeaux
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23460 posée par M. Louis Minetti
Mesures en faveur de l'élevage forestier et rural
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22335 posée par M. Jean-Pierre Camoin
Elevage des ovins
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12939 posée par M. André Vallet
Bénéficiaires des indemnités spéciales " montagne "
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10421 posée par M. Louis Minetti
Intempéries de janvier 1987 : indemnisation des éleveurs de lapins
La question est caduque
Pertinence