Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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51 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 46 trouvées

  1. Question n° 10490 posée par M. Bruno Gilles

    Changement d'heure

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0370G posée par M. Michel Amiel

    Situation humanitaire au Yémen

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 03387 posée par Mme Samia Ghali

    Réglementation européenne sur les particules ultra fines

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 02324 posée par Mme Samia Ghali

    Convention-cadre du Conseil de l'Europe sur la valeur du patrimoine culturel pour la société

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 20221 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Origine des viandes dans les produits transformés

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 0233S posée par M. Louis Minetti

    Protection européenne des marchés de fruits du printemps et de l'été

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0004A posée par M. Louis Minetti

    Aides communautaires à la production des fruits et légumes

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0006A posée par M. Louis Minetti

    Effet des dévaluations monétaires sur les producteurs de fruits et légumes

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 23506 posée par M. Robert-Paul Vigouroux

    Suppression de l'abattement familial des Français résidant en Belgique

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 10169 posée par M. Louis Minetti

    Inquiétude des chasseurs français

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne