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176 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 151 trouvées
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Question n° 00948 posée par M. Marcel Vidal
Plan des travaux de la liaison routière de Montpellier (Hérault) à Marseille Bouches-du-Rhône par Arles (Bouches-du-Rhône)
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 03047 posée par M. Jean Francou
Application de la loi relative au reclassement de certains fonctionnaires d'Afrique du Nord
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 03685 posée par M. Jean Francou
Réglementation de l'urbanisme au voisinage des aérodromes
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 0155S posée par M. Louis Minetti
Protection de la forêt méditerranéenne
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 0122A posée par M. Louis Minetti
Politique d'aménagement du territoire
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 25 trouvées
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Question n° 0080A posée par M. Louis Minetti
Situation des forêts méditerranéennes
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 09982 posée par M. Jean Francou
Mesures contre les hausses excessives des loyers de logements HLM
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10315 posée par M. Jean Francou
Suite d'une étude sur les incidences des prélèvements obligatoires sur l'offre de travail
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10369 posée par M. Jean Francou
Suite d'une étude sur les plans d'occupation des sols
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21490 posée par M. Jean-Pierre Camoin
Protection contre les nuisances phoniques
La question est caduque
Pertinence