Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

2 questions

  1. Question n° 16157 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Situation des admissibles aux concours internes

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 16098 posée par M. Stéphane Ravier

    Accord avec la Tunisie sur l'enseignement de l'arabe à l'école élémentaire en France

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Moyenne

Questions sans réponse

2 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 27800 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Accès au contrat à durée indéterminée pour les assistants d'éducation

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 26580 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Colos apprenantes

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 25843 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Pouvoir d'achat des enseignants

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 24384 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Démissions d'enseignants

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 23793 posée par M. Stéphane Ravier

    Statut et situation des accompagnants des élèves en situation de handicap

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

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