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72 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 62 trouvées
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Question n° 06793 posée par M. Jean-Noël Guérini
Protection des fossiles
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 06265 posée par M. Jean-Noël Guérini
Devenir des écoles d'art
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 06104 posée par M. Jean-Noël Guérini
Démocratisation culturelle dans les festivals
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 0258G posée par M. Stéphane Ravier
Liberté de la presse
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 0224G posée par M. Laurent Burgoa
Interdiction des courses landaises et camarguaises
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 10 trouvées
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Question n° 09290 posée par M. Jean-Noël Guérini
Liberté d'expression des dessinateurs de presse
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 27946 posée par M. Jean-Noël Guérini
Mode éphémère
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26451 posée par Mme Marie-Arlette Carlotti
Pénurie de papier et crise du carton fragilisant la presse papier en France
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16592 posée par M. Bruno Gilles
Situation de Presstalis et conséquences pour les kiosques
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 16678 posée par M. Michel Amiel
Distribution de la presse
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence