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69 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 63 trouvées
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Question n° 16659 posée par M. Jean-Noël Guérini
Avenir des services de l'ONAC
Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants
Pertinence
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Question n° 17494 posée par M. Jean-François Picheral
Défense des droits des victimes et familles de victimes de la barbarie nazie
Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants
Pertinence
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Question n° 17542 posée par M. André Vallet
Maintien des services chargés des droits des victimes de la barbarie nazie
Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants
Pertinence
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Question n° 18093 posée par M. André Vallet
Revalorisation du plafond majorable de la rente mutualiste
Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants
Pertinence
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Question n° 18664 posée par M. André Vallet
Projet de budget 2006 pour les anciens combattants
Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 26941 posée par M. André Vallet
Situation des anciens combattants de l'armée d'Afrique
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 08369 posée par M. Serge Andreoni
Conditions de remise de la médaille militaire aux anciens combattants d'Afrique du Nord
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21742 posée par M. Bruno Gilles
Mise en oeuvre de l'article 152 de la loi de finances pour 2011 concernant les pensions des marins-pompiers de Marseille
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22301 posée par Mme Sophie Joissains
Quotient familial des anciens combattants et leurs veuves
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 01703 posée par Mme Sophie Joissains
Mission interministérielle aux rapatriés
La question a été retirée
Pertinence