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69 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 63 trouvées

  1. Question n° 16659 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Avenir des services de l'ONAC

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 17494 posée par M. Jean-François Picheral

    Défense des droits des victimes et familles de victimes de la barbarie nazie

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 17542 posée par M. André Vallet

    Maintien des services chargés des droits des victimes de la barbarie nazie

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 18093 posée par M. André Vallet

    Revalorisation du plafond majorable de la rente mutualiste

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 18664 posée par M. André Vallet

    Projet de budget 2006 pour les anciens combattants

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 26941 posée par M. André Vallet

    Situation des anciens combattants de l'armée d'Afrique

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 08369 posée par M. Serge Andreoni

    Conditions de remise de la médaille militaire aux anciens combattants d'Afrique du Nord

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 21742 posée par M. Bruno Gilles

    Mise en oeuvre de l'article 152 de la loi de finances pour 2011 concernant les pensions des marins-pompiers de Marseille

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 22301 posée par Mme Sophie Joissains

    Quotient familial des anciens combattants et leurs veuves

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 01703 posée par Mme Sophie Joissains

    Mission interministérielle aux rapatriés

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne

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