Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 23789 posée par Mme Sophie Joissains

    Extension de l'attribution de la croix du combattant volontaire

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

    Pertinence Faible

  2. Question n° 10240 posée par Mme Sophie Joissains

    Harkis

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

    Pertinence Faible

  3. Question n° 04539 posée par Mme Sophie Joissains

    Alignement d'indices pour les militaires d'un même grade

    Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 01706 posée par Mme Sophie Joissains

    Alignement d'indices pour les militaires d'un même grade

    Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

    Pertinence Faible

  5. Question n° 00446 posée par Mme Sophie Joissains

    Quotient familial des anciens combattants et leurs veuves

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Moyenne

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 01703 posée par Mme Sophie Joissains

    Mission interministérielle aux rapatriés

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 22301 posée par Mme Sophie Joissains

    Quotient familial des anciens combattants et leurs veuves

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne