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3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
2 questions
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Question n° 03387 posée par Mme Samia Ghali
Réglementation européenne sur les particules ultra fines
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 00733 posée par M. Roland Povinelli
Protection des eaux contre la pollution par les nitrates d'origine agricole
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
Questions sans réponse
2 question
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Question n° 24386 posée par M. Jean-Noël Guérini
Qualité des eaux de baignade
La question est caduque
Pertinence