Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 16 trouvées

Question n° 00955 posée par M. Marcel Rainaud

Conséquences du déficit d'enneigement pour les stations de sports d'hiver

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi

19/07/2007
Pertinence
Question n° 05140 posée par M. Jean-Noël Guérini

Situation des salariés "Familles d'accueil"

Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

17/07/2008
Pertinence
Question n° 07883 posée par M. Jean-Noël Guérini

Situation des salariés "Familles d'accueil"

Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

12/03/2009
Pertinence
Question n° 09464 posée par Mme Samia Ghali

Avenir de l'Association nationale pour la formation professionnelle des adultes

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

09/07/2009
Pertinence
Question n° 0423G posée par Mme Isabelle Pasquet

Situation de l'emploi

Réponse du Ministère chargé de l'industrie

15/01/2010
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 20681 posée par M. Jean-Noël Guérini

Budget des maisons de l'emploi

La question est caduque

03/11/2011
Pertinence
Question n° 23598 posée par M. Jean-Noël Guérini

Aides à l'emploi des jeunes

La question est caduque

20/10/2016
Pertinence
Question n° 25526 posée par M. Jean-Noël Guérini

Aides à l'emploi des jeunes

La question est caduque

23/03/2017
Pertinence
Question n° 09119 posée par M. Stéphane Ravier

Suppression de cinquante-trois emplois dans l'entreprise Saint Louis Sucre de Marseille

La question est caduque

21/02/2019
Pertinence
Question n° 11065 posée par M. Jean-Noël Guérini

Précarisation de l'emploi

La question est caduque

27/06/2019
Pertinence