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61 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 51 trouvées

  1. Question n° 10030 posée par M. Jérémy Bacchi

    Risques accrus d'inondation pour la commune de Palavas-les Flots

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0711S posée par M. Stéphane Le Rudulier

    Dangereuse relocalisation du coeur juridictionnel de Marseille

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé des outre-mer

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0414G posée par Mme Marie-Arlette Carlotti

    Violences à Marseille et projet de réorganisation de la police judiciaire

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

    Pertinence Faible

  4. Question n° 06371 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Destruction des haies

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 05130 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Puits de pétrole et de gaz à l'abandon

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 10255 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Devenir des stations de ski

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 09865 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Déploiement de points d'eau potable

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 05646 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Partage de la ressource en eau

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 01140 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Érosion côtière

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 27285 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Canaux envahis par des plantes invasives

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

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