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99 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 74 trouvées
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Question n° 07405 posée par Mme Marie-Arlette Carlotti
Caractérisation du territoire portuaire de Fos-sur-Mer
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie
Pertinence
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Question n° 05393 posée par M. Jean-Noël Guérini
Accidentalité des trottinettes électriques
Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
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Question n° 03422 posée par M. Jean-Noël Guérini
Particules ultrafines
Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé
Pertinence
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Question n° 02367 posée par M. Jean-Noël Guérini
Sauvegarde des canaux Freycinet
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 01558 posée par M. Guy Benarroche
Lutte contre les oxydes d'azote émis par le trafic routier et les zones à faibles émissions
Réponse du Ministère de la transition énergétique
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 25 trouvées
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Question n° 11706 posée par Mme Mireille Jouve
Obsolescence programmée des voitures électriques
En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 10614 posée par M. Jean-Noël Guérini
Difficultés des transporteurs routiers
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 07380 posée par M. Jean-Noël Guérini
Protoxyde d'azote au volant
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 27422 posée par M. Jean-Noël Guérini
Soutien au fret ferroviaire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27285 posée par M. Jean-Noël Guérini
Canaux envahis par des plantes invasives
La question est caduque
Pertinence