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3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
2 questions
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Question n° 21348 posée par M. Stéphane Le Rudulier
Situation financière des professionnels du sport rattachés à la catégorie des loisirs sportifs marchands
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
Pertinence
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Question n° 24749 posée par M. Stéphane Le Rudulier
Interdiction d'acquisition et de détention « d'armes de guerre transformées »
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
Questions sans réponse
2 question
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Question n° 26780 posée par M. Stéphane Le Rudulier
Sécurité sur les pistes de ski
La question est caduque
Pertinence