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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
4 questions
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Question n° 1101G posée par M. Michel Amiel
Dispositif « 100 % Santé »
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 0400G posée par M. Michel Amiel
Pensions de réversion
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 21573 posée par M. Michel Amiel
Affiliation à l'Ircantec des maîtres de l'enseignement privé
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 0585G posée par M. Michel Amiel
Fin de vie
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement
Pertinence
Questions sans réponse
4 questions
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Question n° 10017 posée par M. Michel Amiel
Consultation de diététicien
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 24173 posée par M. Michel Amiel
Soins et traitements des malades atteints d'insuffisance rénale
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20899 posée par M. Michel Amiel
Soins et traitements des malades atteints d'insuffisance rénale
La question est caduque
Pertinence