Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

2 questions

  1. Question n° 1101G posée par M. Michel Amiel

    Dispositif « 100 % Santé »

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 05474 posée par M. Bruno Gilles

    Réforme en matière optique

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

Questions sans réponse

2 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 27566 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Coût des tests antigéniques pour les pharmaciens

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 27496 posée par M. Guy Benarroche

    Tarification des soins en psychiatrie

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 2024S posée par Mme Valérie Boyer

    Remboursement des nouveaux médicaments antimigraineux

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 22605 posée par Mme Valérie Boyer

    Remboursement des nouveaux médicaments antimigraineux

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 20337 posée par Mme Valérie Boyer

    Remboursement des nouveaux médicaments antimigraineux

    La question a été transformée.

    Pertinence Moyenne

Voir toutes les questions sans réponses