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89 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 62 trouvées
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Question n° 15646 posée par M. Jean-Claude Gaudin
Institut de recherche pour le développement
Réponse du Ministère délégué à la recherche
Pertinence
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Question n° 0501G posée par M. André Vallet
Implantation du projet ITER dans le site de Cadarache
Réponse du Ministère délégué à la recherche
Pertinence
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Question n° 18205 posée par M. Robert Bret
Station marine d'Endoume
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 20756 posée par M. André Vallet
Raisons de la procédure d'urgence d'homologation du "Poncho-Maïs"
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 0968S posée par M. Jean-Claude Gaudin
Epidémie de Chikungunya
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 27 trouvées
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Question n° 20907 posée par Mme Samia Ghali
Mise en oeuvre du programme national très haut débit
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10390 posée par M. Roland Povinelli
« Omerta » dans les laboratoires pharmaceutiques
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 13578 posée par M. Jean-Noël Guérini
Dangers du paiement sans contact
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23363 posée par M. Jean-Noël Guérini
Dérives des prestations médicales électroniques
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23596 posée par M. Jean-Noël Guérini
Égalité d'accès aux services publics
La question est caduque
Pertinence