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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions
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Question n° 10717 posée par M. Jean-Noël Guérini
Zones blanches
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Pertinence
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Question n° 16335 posée par Mme Samia Ghali
Décrets d'application de la loi n° 2009-1572 du 17 décembre 2009 relative à la lutte contre la fracture numérique
Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique
Pertinence
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Question n° 13725 posée par M. Claude Domeizel
Devenir du centre météo de Saint-Auban (04) dans le cadre de la restructuration de Météo-France
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
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Question n° 0076C posée par Mme Isabelle Pasquet
La politique industrielle
Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur
Pertinence
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Question n° 09834 posée par M. Claude Domeizel
Devenir du centre météo de Saint-Auban (04) dans le cadre de la restructuration de Météo-France
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 20907 posée par Mme Samia Ghali
Mise en oeuvre du programme national très haut débit
La question est caduque
Pertinence