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33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 24 trouvées
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Question n° 16449 posée par M. Jacques Siffre
Situation des ambulanciers privés
Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille
Pertinence
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Question n° 17241 posée par M. Jacques Siffre
Situation des praticiens hospitaliers exerçant à temps partiel
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 17242 posée par M. Jacques Siffre
Situation des victimes de l'amiante
Réponse du Ministère de la justice
Pertinence
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Question n° 17723 posée par M. Jacques Siffre
Statut des praticiens des hôpitaux
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 19569 posée par M. Jacques Siffre
Revendications des associations intermédiaires
Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 9 trouvées
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Question n° 17724 posée par M. Jacques Siffre
Financement de l'hôpital public
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19653 posée par M. Jacques Siffre
Revendications de l'association des paralysés de France
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20610 posée par M. Jacques Siffre
Place de l'UNAI au sein du plan d'action des services à la personne
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21065 posée par M. Jacques Siffre
Régime juridique et fiscal des contrats de rente de survie et d'épargne handicap
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21776 posée par M. Jacques Siffre
Aides aux associations de lutte contre l'alcoolisme
La question est caduque
Pertinence