Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 05770 posée par Mme Mireille Jouve

    Remboursement par l'État de l'indemnité de résidence allouée par les hôpitaux de Marseille à leurs agents

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 01865 posée par Mme Mireille Jouve

    Moyens alloués aux établissements d'enseignement supérieur dans le cadre de la visite médicale des étudiants étrangers

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 01419 posée par Mme Mireille Jouve

    Baisse des dotations aux EHPAD publics

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 24139 posée par Mme Mireille Jouve

    Inquiétude de la filière avicole

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 14326 posée par Mme Mireille Jouve

    Suivi médical des enseignants

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 11234 posée par Mme Mireille Jouve

    Incidence du cancer du sein

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 11120 posée par Mme Mireille Jouve

    Pratiques tarifaires des médecins spécialistes

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 14151 posée par Mme Mireille Jouve

    Statut des ambulanciers

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne