Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 03105 posée par Mme Marie-Arlette Carlotti

    Manque d'accompagnants d'élèves en situations de handicap

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  2. Question n° 16157 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Situation des admissibles aux concours internes

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 11609 posée par Mme Sophie Joissains

    Avenir des centres de formation d'apprentis

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0691S posée par Mme Mireille Jouve

    Avenir de la médecine scolaire

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  5. Question n° 09007 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Inégalités scolaires d'origine territoriale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 09900 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Pénurie de professeurs de braille

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 23793 posée par M. Stéphane Ravier

    Statut et situation des accompagnants des élèves en situation de handicap

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne