Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

Question n° 0807S posée par M. Denis Badré

Implantation des officines pharmaceutiques

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

08/09/2005
Pertinence
Question n° 02985 posée par M. Roland Povinelli

Désertification médicale

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

08/11/2012
Pertinence
Question n° 05794 posée par M. Roland Povinelli

Situation de l'hôpital militaire Laveran à Marseille

Réponse du Ministère de la défense

11/04/2013
Pertinence
Question n° 07162 posée par M. Roland Povinelli

Situation de l'hôpital militaire Laveran à Marseille

Réponse du Ministère de la défense

27/06/2013
Pertinence
Question n° 02645 posée par Mme Samia Ghali

Avenir des centres sociaux situés dans les quartiers prioritaires de la ville

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministre de la cohésion des territoires

28/12/2017
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 11687 posée par Mme Samia Ghali

Politique de la ville

La question est caduque

22/05/2014
Pertinence
Question n° 12390 posée par M. Serge Andreoni

Situation du centre hospitalier de Salon-de-Provence

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

03/07/2014
Pertinence
Question n° 21890 posée par M. Jean-Noël Guérini

Déserts médicaux en milieu urbain

La question est caduque

26/05/2016
Pertinence
Question n° 25513 posée par M. Jean-Noël Guérini

Déserts médicaux en milieu urbain

La question est caduque

23/03/2017
Pertinence