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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
3 questions
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Question n° 0585G posée par M. Michel Amiel
Fin de vie
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement
Pertinence
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Question n° 14775 posée par Mme Samia Ghali
Dispositif « M'T dents »
Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
Pertinence
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Question n° 14207 posée par Mme Samia Ghali
Prise en charge des coûts relatifs au suivi psychologique des enfants
Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
Pertinence
Questions sans réponse
3 questions
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Question n° 14722 posée par Mme Samia Ghali
Avenir du Grand Conseil de la Mutualité
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10394 posée par M. Roland Povinelli
Mouvement de grève des dentistes
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 04819 posée par Mme Sophie Joissains
Surcoût pour les patients atteints de maladies nosocomiales
La question est caduque
Pertinence