Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

4 questions

Question n° 02945 posée par Mme Anne-Marie Bertrand

Refonte de la nomenclature d'appareillages orthopédiques

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

01/02/2018
Pertinence
Question n° 0918G posée par Mme Sophie Joissains

Poursuite de la grève dans les services d'urgence

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

25/09/2019
Pertinence
Question n° 12833 posée par M. Bruno Gilles

Recouvrement des cotisations de retraites des médecins libéraux

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

31/10/2019
Pertinence
Question n° 1101G posée par M. Michel Amiel

Dispositif « 100 % Santé »

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

09/01/2020
Pertinence

Questions sans réponse

4 questions affichées sur les 10 trouvées

Question n° 14722 posée par Mme Samia Ghali

Avenir du Grand Conseil de la Mutualité

La question est caduque

05/02/2015
Pertinence
Question n° 20899 posée par M. Michel Amiel

Soins et traitements des malades atteints d'insuffisance rénale

La question est caduque

31/03/2016
Pertinence
Question n° 24173 posée par M. Michel Amiel

Soins et traitements des malades atteints d'insuffisance rénale

La question est caduque

01/12/2016
Pertinence
Question n° 10017 posée par M. Michel Amiel

Consultation de diététicien

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

11/04/2019
Pertinence
Question n° 20337 posée par Mme Valérie Boyer

Remboursement des nouveaux médicaments antimigraineux

La question a été transformée.

28/01/2021
Pertinence

Voir toutes les questions sans réponses