Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

Question n° 17189 posée par Mme Samia Ghali

Politique en matière d'interruption volontaire de grossesse

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

17/02/2011
Pertinence
Question n° 0887S posée par Mme Anne-Marie Payet

Utilisation des produits phytopharmaceutiques dans les DOM et à La Réunion

Réponse du Ministère de l'outre-mer

15/04/2010
Pertinence
Question n° 09764 posée par M. Serge Andreoni

Installation de défibrillateurs

Réponse du Ministère de la santé et des sports

23/07/2009
Pertinence
Question n° 08800 posée par M. Jean-Noël Guérini

Prochain plan national maladies rares

Réponse du Ministère de la santé et des sports

21/05/2009
Pertinence
Question n° 03789 posée par M. Jacques Siffre

Fin du plan maladies rares

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

20/03/2008
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 19191 posée par Mme Samia Ghali

Reconnaissance officielle de la compétence des médecins nutritionnistes

La question est caduque

30/06/2011
Pertinence
Question n° 11071 posée par M. Roland Povinelli

Maintien de l'activité de chirurgie mammaire et gynécologique au centre hospitalier de Salon-de-Provence

La question est caduque

26/11/2009
Pertinence
Question n° 09284 posée par M. Serge Andreoni

Seuils d'activité minimale annuelle applicables à l'activité de soins de traitement du cancer

La question est caduque

25/06/2009
Pertinence
Question n° 27116 posée par M. Jean-Claude Gaudin

Prise en charge de la douleur

La question est caduque

07/06/2007
Pertinence