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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 14 trouvées
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Question n° 02350 posée par Mme Samia Ghali
Enfouissement des lignes à haute tension à Fos-sur-Mer et protection de la biodiversité
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 00651 posée par M. Jean-Noël Guérini
Déclin massif de la biodiversité
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 16842 posée par M. Hubert Falco
Maintien de la chasse à la glu
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 16049 posée par M. Alain Dufaut
Chasse à la glu
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 09644 posée par M. Roland Povinelli
Vènerie sous terre
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 7 trouvées
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Question n° 12692 posée par M. Jean-Noël Guérini
Commerce des espèces menacées
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11789 posée par M. Jean-Noël Guérini
Artificialisation des sols
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11529 posée par M. Stéphane Ravier
Projet de décret du Gouvernement portant déconcentration de la délivrance des autorisations de travaux en site classé
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25533 posée par M. Jean-Noël Guérini
Déclin de la biodiversité
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24856 posée par M. Jean-Noël Guérini
Extinction annoncée des primates
La question est caduque
Pertinence