Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

Question n° 06105 posée par M. Jean-Noël Guérini

Moyens aériens des pompiers

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

06/04/2023
Pertinence
Question n° 02507 posée par Mme Brigitte Devésa

Renforcement des moyens des sapeurs-pompiers face à l'augmentation du nombre et de l'intensité des incendies sur notre territoire

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

01/09/2022
Pertinence
Question n° 10646 posée par M. Roland Courteau

Prévention et alerte du risque de tsunami sur les côtes françaises

Réponse du Ministère de l'intérieur

30/05/2019
Pertinence
Question n° 06843 posée par M. Jean-Noël Guérini

Devenir des maîtres nageurs sauveteurs des compagnies républicaines de sécurité

Réponse du Ministère de l'intérieur

20/09/2018
Pertinence
Question n° 23361 posée par M. Jean-Noël Guérini

Débroussaillement et prévention des incendies de forêt

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

06/10/2016
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 25520 posée par M. Jean-Noël Guérini

Bilan écologique des incendies de forêt

La question est caduque

23/03/2017
Pertinence
Question n° 23365 posée par M. Jean-Noël Guérini

Bilan écologique des incendies de forêt

La question est caduque

06/10/2016
Pertinence
Question n° 18822 posée par M. Serge Andreoni

Rave-parties en plaine de la Crau

La question est caduque

02/06/2011
Pertinence