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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 25078 posée par M. Jacques Siffre

    Loi littoral

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 12432 posée par Mme Isabelle Pasquet

    Seuil obligatoire de recours à un architecte

    Réponse du Secrétariat d'État au logement et à l'urbanisme

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 12782 posée par M. Serge Andreoni

    Seuil obligatoire du recours à un architecte

    Réponse du Secrétariat d'État au logement et à l'urbanisme

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 13264 posée par M. Serge Andreoni

    Plan de prévention des risques technologiques

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 06146 posée par M. Roland Povinelli

    Teneur en plomb dans l'eau de consommation

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 23362 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Conséquences de l'isolation thermique par l'extérieur

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 25523 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Conséquences de l'isolation thermique par l'extérieur

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 10771 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Surexploitation du sable

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 11529 posée par M. Stéphane Ravier

    Projet de décret du Gouvernement portant déconcentration de la délivrance des autorisations de travaux en site classé

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 11119 posée par Mme Mireille Jouve

    Financement du dispositif MaPrimRénov'

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement

    Pertinence Moyenne