Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

Question n° 19568 posée par M. Bruno Gilles

Simplification des mesures réglementaires pour les installations existantes des équipements sous pression

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

21/07/2011
Pertinence
Question n° 1365S posée par M. Serge Andreoni

Vente annoncée de la raffinerie Lyondellbasell de Berre l'Étang

Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

23/06/2011
Pertinence
Question n° 08658 posée par M. Serge Andreoni

Situation et avenir de l'industrie chimique française

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

07/05/2009
Pertinence
Question n° 08351 posée par M. Serge Andreoni

Mise en place des commissaires à la réindustrialisation

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

16/04/2009
Pertinence
Question n° 04838 posée par M. André Vallet

Intervention de La Banque Postale dans le domaine de l'assurance

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

19/06/2008
Pertinence